Propositions de la Raison Francaise

[John Spart]

Mes Chers Collègues membres du Congrès,
Le 1er texte ( relatif à la présidence du Congrès ) a été voté, c'est donc dans un désir de continuité et d'amélioration constante que la Raison Francaise vous propose de nouveaux sujets, à débattre tout d'abord et à voter par la suite :

A - Ajouts dans les lois Relatives à la Présidence du Congrès

Texte :
- Dans le cas où aucun membre du congrès ne souhaite se porter volontaire pour la Présidence du Congrès, c'est le Congressiste ayant récolté le plus de votes aux élections du Congrès qui serra commis d'office à ce rôle.

B - Texte Relatif au principe de vote au sein du Congrès

Texte :
1- Pour l'emporter, un vote du congrès doit être composé d'une majorité de votes *Pour* par rapport au nombre de votants, pas au nombre de congressistes
2- Une fois expiré le délais de vote imposé lors de la proposition d'un projet, lois, ou texte, seuls seront comptabilisés les votes *Pour*, *Contre* et *Blanc*.
3- les membres n'ayants pas usés de leurs droit à voter n'auront aucun impact dans la décision finale et ne pourront pas rectifier une fois le délais dépassé .

C - Texte Relatif au rôle du Congrès

1- La Constitution Francaise, seul le congrès est habilité à modifier la Constitution et ce après un vote au sein du congrès.

D- Texte Relatif à la naturalisation Francaise

1- Toute demande de naturalisation ( citizenship ) est soumis à un examen et un vote du congrès.
2- Le congrès peut désigner un organisme, groupe de personnes ou individu compétent , qui pourra autoriser les demandes de naturalisations sans être soumises au votes du congrès.

[Incepetion]

Excellente idée !

[breith]

C'est déjà compliqué sur primera, j'ai bien peur qu'ici, cela passionne encore moins les foules...

Sinon, ben, pas de commentaires particuliers, c'est une bonne base démocratique.

[Vahme]

Je ne vois pas sur quoi on pourrait débattre. Toutes ces idées me semble bien. ^^'

[Valen]

Je trouve ce texte pas mal, et simple, et pas trop long, et on a besoin de commencer à organiser notre vie politique, donc je suis pour.
Où en êtes vous de ce texte JS ?

[John Spart]

phase d'élaboration mais je ne vois pas grand monde commenter le texte doit etre prêt à etre proposé

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